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Marques déposées par SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS
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Bernard Pertois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bernard Pertois
SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

Numéro de dépôt :
4570918
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
Bernard Pertois de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

Présentation de la marque Bernard Pertois

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bernard Pertois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS domicilié(e) 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, Monsieur Reynald PERTOIS domicilié(e) 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

La marque Bernard Pertois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bernard Pertois arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE FLAVIE BERNARD PERTOIS


SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS - 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, Monsieur Reynald PERTOIS - 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne.